×
google news

Taxe sur le Cloud : « une aberration juridique, économique et culturelle » pour les industriels

Le Cloud ou informatique dans le Nuage
Le Cloud bientôt taxé ? - Crédits : http://www.flickr.com/photos/35889705@N04/

Les industriels du secteur du numérique, réunis au sein du Gitep-Tics et du Sfib, n’apprécient guère la proposition faite par le CSPLA de soumettre à redevance les services dans le nuage.

Le Cloud ou informatique dans le Nuage

« Les industriels du numérique s’insurgent contre l’avis rendu hier par le CSPLA destiné à promouvoir l’extension de la redevance pour copie privée aux services de stockage et d’accès à distance de contenus culturels » indiquent-ils par voie de communiqué de presse, que vous pouvez consulter à cette adresse.

Ils expliquent ainsi, s’appuyant sur une étude réalisée par le cabinet IDC, que le développement du Cloud « doit permettre de créer 189 000 emplois en France d’ici 2015« . Ils ajoutent qu’il est « un levier de compétitivité et de croissance majeur pour l’économie française et doit être encouragé plutôt que freiné dans son développement« , ce qui risquerait d’arriver si la proposition du CSPLA venait à être mise en place.

Coincés entre le marteau et le tiroir-caisse

Précisons également que les disques durs sont déjà assujettis à une taxe sur la copie privée pour financer le manque à gagner dû au « piratage » d’oeuvres culturelles.

D’autre part, le communiqué précise que « de nombreux prestataires de services cloud ont d’ores et déjà négocié et conclu avec les ayants droit des accords visant à les rémunérer pour l’exploitation directe de leurs œuvres« .

Ils s’insurgent de ne pas avoir été consulté sur la question et du manque de dialogue évident de la part du gouvernement. « Entre le marteau et le tiroir-caisse, il existe pourtant d’autres solutions permettant de rémunérer directement les créateurs plutôt que leurs représentants » écrivent-ils.

Le Gitep-Tips réuni des industriels comme Alcatel-Lucent, Apple France ou encore Nokia et le Sfib des groupes comme HP, Intel ou IBM.

Soyez le premier à commenter

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée.


*



Contacts:

Lire aussi

a young woman using tablet pc for online shopping 2023 11 27 05 21 59 utc
Sciences et Technologie

La durabilité dans l’industrie de l’emballage

30 août 2024
Les entreprises investissant dans le développement durable sont des entreprises prometteuses dans l’avenir. En effet, l’étiquette éco-responsable est devenue un critère privilégié aux yeux des consommateurs. C’est pour cela que…
ios 17 preview ckd0nfz0nkwi og
Sciences et Technologie

IOS 17 : Quelles sont les nouveautés ?

25 août 2023
Le 12 Juin dernier, Apple a révélé au grand public les nouvelles mises à jour disponibles sur les différents iPhones, à partir de l’iPhone Xr