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12 juin 2024 18 h 09 min

« Dissolution Assemblée Nationale et Ordre Démocratique »

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« Il est indéniable qu’Emmanuel Macron a su faire écho à Mallarmé dans le domaine politique. En 1897, ce dernier avait publié Un coup de dés jamais n’abolira le hasard, un texte complexe à la première lecture, valorisant l’imprévisibilité. Une telle analogie avec le monde politique n’a jamais semblé aussi pertinente. Le déferlement de commentaires suivant l’annonce du président de la République le soir de la dissolution de l’Assemblée nationale témoigne de l’interprétation de ce geste audacieux dans la sphère politique.

Réduire cette dissolution du 9 juin à une simple tactique d’un président à mi-mandat face à une « démocratie de défi » et pariant tout sur une seule carte ne parvient pas à capter l’essence même de la dissolution : plutôt une pratique courante du pouvoir qu’un événement marquant.

L’article 12 de la Constitution du 4 octobre 1958 [qui permet au président de dissoudre l’Assemblée nationale] a été soigneusement élaboré suite à de nombreux compromis politiques. Il s’est forgé autour de la notion d’autonomie de l’autorité présidentielle s’associant à la capacité de dissolution, sans aucun aval nécessaire. Même si cette mesure ne bénéficie probablement pas de la même notoriété que l’article 49.3, il est très probable que sa popularité s’accroisse en fonction des résultats des futures élections législatives. »

Il a été noté que peu d’acteurs soulignent que l’emploi de l’article 12 pourrait servir de repère dans une discussion sur les structures institutionnelles d’une démocratie rénovée. Les critiques s’orientent principalement autour de la période choisie : les élections de mi-mandat, que certains réfèrent subitement à la dimension européenne pour invalider la décision présidentielle, alors que la majorité des Français se sont exprimés sur des questions principalement nationales. Et, d’autant plus, les résultats futurs. Une situation tout à fait banale.

Bannie durant la Révolution française

Envisagée et interprétée comme une méthode de légitimation du pouvoir, une « arme politique » avant d’être un des mécanismes des outils démocratiques (de la même manière que le référendum), la dissolution est aussi un moyen de politicisation. La plus récente, celle de 1997, durant laquelle Jacques Chirac en fit usage et permettant à la gauche, défait deux ans plus tôt, de transformer son échec en une « surprise électorale », ne fit pas exception à cette règle.

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