Tout le monde connaît la TVA, c’est-à-dire la taxe sur la valeur ajoutée, mais savez-vous aussi comment elle est calculée?
Sujets couverts
La taxe sur la valeur ajoutée ou TVA est un impôt indirect sur la consommation. Le principe de cette taxe est d’éviter un cumul des impositions. Par conséquent, intégrer dans l’assiette finale le montant de l’impôt, donc de ne pas taxer chaque stade de confection d’un produit, mais de le taxer au moment de la commercialisation.
Calculer la TVA
Il existe 4 taux qui sont applicables à l’ensemble des produits ou services de consommation.
- Le taux normal de 19,6% (avant 2000 la TVA 206): Il s’applique à toutes les opérations imposables pour lesquelles aucun autre taux n’est prévu.
- Le taux de 5. 5%: Il s’applique à certains produits ou biens limitativement énumérés par la loi (alimentation humaine, produits d’origine agricole, produits nécessaires à l’agriculture, produits culturels).
- Le taux particulier de 2,1% : Il concerne essentiellement certains médicaments, certaines représentations théâtrales et publications de presse.
- Le taux de luxe de 33%: Il s’applique sur les produits de luxe : caviar, yachts, bijoux, lingots d’or, cosmétiques et parfums, oeuvres d’art, jets privés, voitures de luxe.
D’autres taux particuliers sont applicables en Corse et dans les DOM-TOM (Départements d’Outre-Mer et Territoires d’Outre-Mer) pour des opérations spécifiques.
Algorithme du calcul
À travers un exemple, nous allons visualiser l’algorithme pour calculer la TVA. Un commerçant, en France achète un livre 1,00€ hors taxe à son fournisseur. Il lui est facturé 1,196€ TTC (0,196€ de TVA pour une TVA à 19,60%). Il revend le livre à 1,50€ hors taxe. Appliquant la TVA sur le prix final soit 1,794€ TTC (1,50 X 19,6% = 0,294 TVA). Mensuellement ou trimestriellement, il reverse la taxe perçue. Soit 0,294 € d’où il déduit la TVA payée à son fournisseur soit 0,196€. Il ne reverse réellement que 0,098€ (montant de la TVA à décaisser), la différence entre la TVA due à la revente du livre et celle payée au fournisseur lors de l’achat.
Sur Internet, ce commerçant peut payer la TVA en ligne. Depuis le 1er octobre 2010, il est obligatoire pour les entreprises ayant un chiffre d’affaires supérieur à 500000€ hors taxe de télépayer sur le site.
La TVA inversée
Cette méthode est très utilisée dans les magasins pour vendre des articles à des prix ronds. Notre commerçant décide de vendre un livre à 10€ TTC. Il doit procéder au calcul de la TVA inversée. Partir du prix net pour arriver au brut et il pourra alors ressortir la TVA.
Laisser un commentaire